Règlement Intérieur

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il y a 2 ans 4 mois - il y a 2 ans 4 mois #3 par Vegmaster
Vegmaster a créé le sujet : Règlement Intérieur
Règlement intérieur
Société Végane Réunion
Association à but non lucratif
version du 15 Mai 2016


Article 1 : Les Assemblées

Assemblée générale ordinaire :

Sauf circonstances exceptionnelles, l'assemblée générale ordinaire suit les modalités suivantes.
Elle a lieu une fois par trimestre.
La convocation par le Président ou la Présidente devra se faire au moins 15 jours calendaires avant la date fixée pour une Assemblée.
Un ordre du jour devra être joint à la convocation des Membres à l'Assemblée.
Tout proposition de modification de l'ordre du jour pourra être faite par tout Membre, jusqu'à une semaine calendaire avant l'Assemblée.
En cas de modification, l'ordre du jour final devra être transmis aux Membres au moins 5 jours calendaires avant la date de l'Assemblée.

Assemblée générale extraordinaire :

Elle suit les mêmes modalités que l'assemblée générale ordinaire, à l'exception de la périodicité et des possibilités de convocation :
Le Président ou la Présidente peuvent convoquer les Membres à une Assemblée générale extraordinaire
Un groupe constitué de plus de la moitié des Membres à jour de leurs cotisations peut également convoquer une assemblée générale extraordinaire.

Protocole des Assemblées :

Le Président, assisté des membres du Bureau, préside l'Assemblée.
Il commence par remercier tous les Membres présents et excuse les membres du Bureau qui ont prévenu de leur absence.
Il expose l’activité de l'association, lors des Assemblées générales ordinaires.
Il présente l'ordre du jour.
Le Trésorier rend ensuite compte de la gestion des finances et soumet les comptes à l'approbation de l'Assemblée, lors des Assemblées générales ordinaires.
Les délibérations peuvent commencer sur chaque point de l'ordre du jour.
Une fois les points de l'ordre du jour délibérés, d'autres points de dernière minute peuvent être abordés avec l'approbation des Membres présents.
Les décisions sont prises à la majorité des voix exprimées.


Article 2 : Le Bureau

Note préalable :

Les Membres siégeant au Bureau sont désignés par le Président élu avec leur accord.

La composition et les fonctions du Bureau:

Les Membres siégeant au Bureau peuvent avoir les principales fonctions suivantes :
Le (ou la) Président(e), qui représente l'association auprès des tiers
Le (ou la) Vice-Président(e), qui peut remplir les fonctions du Président en son absence
Le (ou la) Trésorier(-rière) qui enregistre et présente les mouvements financiers de l'association
Le (ou la)Vice-Trésorier(-rière), qui peut aider et/ou remplacer le Trésorier en son absence
Le (ou la) Secrétaire général(e), qui assure les communications internes et/ou externes de l'association et dresse le procès-verbal des Assemblées de l'association.
Des Chargés de mission, qui coordonne des missions adoptées par l'association

La désignation des Membres siégeant au Bureau:

Le (la) Président(e) est élu(e) pour un an à la majorité simple des voix exprimées.
Il ou elle choisit ensuite les autres membres du Bureau pour remplir la tâche d'administration de l'association.

Réunions :

Le Bureau se met régulièrement en contact et réunion afin d'assurer le suivi collectif des actions de l'association.
Il pourra se réunir, entièrement ou partiellement, à tout moment pour assurer la bonne conduite des missions de l'association.


Article 3 : le véganisme, définitions admises

Les termes utilisés reposent sur les définitions et propositions suivantes.
Le véganisme : l'humanité devrait vivre sans exploiter les animaux.
Végane : personne vivant sans exploiter les animaux.
Exploitation des animaux : elle recouvre aussi bien l'alimentation, que l'habillement, les autres produits, les loisirs, les expérimentations sur les animaux, etc.
Dans la pratique, une personne végane cherche à exclure, autant qu’il est possible, toutes les formes d’exploitation et de cruauté envers les animaux, que ce soit pour se nourrir, s’habiller, ou pour tout autre but.
Le véganisme a des retombées favorables notables sur les plans de l'éthique, de la santé et de la préservation de l'environnement pour l'Humanité.


Article 4 : le siège de l'association

Le siège social de l'association est situé :

13 Rue Saint-Vincent de Paul
97400 Saint-Denis
La Réunion


Article 5 : Le montant des cotisations

Les cotisations sont annuelles.
Le barême des cotisations est comme suit.
Membre, personne physique :
cotisation normale : 20 €
cotisation réduite : 10 € (justificatif : étudiant ou personne sans revenu de travail)
Adhérent, personne physique :
cotisation normale : 20 €
cotisation réduite : 10 € (justificatif : étudiant ou personne sans revenu de travail)
Adhérent, personne morale :
cotisation : 40 €


Article 6 : Transparence

Le Bureau tiendra une comptabilité des ressources et dépenses de l'association.






Le Président fondateur Les membres fondateurs
Dernière édition: il y a 2 ans 4 mois par Vegmaster. Raison: Dernière version du règlement intérieur, adoptée en assemblée constitutive
Le sujet a été verrouillé.
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